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Modifications

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Licence limitée

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Marques

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Avis spécial

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Se connecter aux autres sites web

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Matériel que vous soumettez

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Confidentialité

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Conditions gouvernant l’utilisation d’applications mobiles

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Limite de responsabilité

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Dans certaines juridictions, certaines responsabilités ne peuvent pas être exclues ou limitées sous la loi applicable. Dans de telles juridictions, la limite de responsabilité peut ne pas s’appliquer à vous. Si Bonnie Plants ne peut pas légalement rejeter la responsabilité à vous sous cette limite de responsabilité, Bonnie Plants sera sera responsable envers vous, pour tous dommages-intérêts liquidés de 10.00 $.Dans une telle éventualité, vous reconnaissez et acceptez que les Dommages Exclus pour toutes les réclamations ne peuvent pas être calculés avec une certitude raisonnable. Vous consentez aussi que 10.00 $ représente (i) une approximation raisonnabledes Dommages Exclus que vous aurez pour toutes réclamations et que de tels dommages liquéfiés ne constituent pas une pénalité, et (ii) la solution exclusive pour vous pour les Dommages Exclus en lien avec toutes les réclamations se produisant ci-après. Les limites dans ce paragraphe s’appliqueront même si toute autre solution disponible à vous ne remplit pas son but essentiel.

Avis de non-responsabilité de garantie

Le Site et les services et fonctions associés sont fournis à vous « TEL QUEL » et « TEL QUE DISPONIBLE ». BONNIE PLANTS NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION, ENGAGEMENT OU GARANTIE ET N’OFFRE AUCUNE CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIF À TOUTES QUESTIONS, INCLUANT MAIS SANS S’Y LIMITER À, (I) LA VALEUR MARCHANDE, LE CARACTÈRE APPROPRIÉ, L’ADAPTABILITÉ À UNE UTILISATION OU UN BUT PARTICULIER, TITRE, NON UTILISATION ABUSIVE OU RÉSULTATS À ÊTRE DÉRIVÉS DE L’UTILISATION DE CE SITE, OU TOUTES DONNÉES, CONTENU, SERVICE, LOGICIEL, MATÉRIEL, LIVRABLE, OU AUTRES MATÉRIELS RELIÉS À CE SITE, OU LA DISPONIBILITÉ DE TOUT DE QUI SUIT; (II) QUE LE CONTENU SOIT VRAI, COMPLET, EXACT, NON TROMPEUR OU OPPORTUN; OU (III) L’ABSENCE DE TOUS VIRUS OU AUTRE CODE NOCIF DANS LE SITE OU SON CONTENU. DE PLUS, BONNIE PLANTS NE REPRÉSENTE, NE S’ENGAGE OU NE GARANTIT QUE L’ACCÈS À OU LES SERVICES FOURNIS PAR LE SITE NE SERONT INTERROMPUS, SANS ERREUR OU SÉCURITAIRE.

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Indemnisation

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Restrictions géographiques

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Droit applicable et juridiction

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Agent de droit d’auteur

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  • Une signature physique ou électronique d’une personne autorisés d’agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui est déjà enfreint;
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L’Agent de droit d’auteur pour aviser d’une infraction de droit d’auteur sur le Site et son adresse postale est : A/S : Légal, 1727 Hwy 223, Union Springs, Alabama 36089. Vous reconnaissez que si vous ne vous conformez pas aux exigences ci-dessus, votre avis peut ne pas être valide.

Limite de temps pour présenter une réclamation

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Renonciation et séparabilité

Aucune renonciation de Bonnie Plants de tout terme ou condition présentée dans ces Conditions d’utilisation ne constituera une renonciation plus tard ou continue de tel terme ou condition ou renonciation de toute terme ou condition, et tout manque de Bonnie Plants de revendiquer un droit ou une provision sous ces Conditions d’utilisation ne constituera une décharge de tel droit ou provision. Si toute provision de ces Conditions d’utilisation est tenue être invalide, annulée, ou non exécutable pour toute raison, une telle provision sera éliminée ou limitée au minimum de sorte que le restant des provisions continuera d’être pleinement applicable.

Solutions

À son option, Bonnie Plants peut chercher toutes les solutions disponibles à elle dans ces Conditions d’utilisation, sous la loi et équitablement, incluant une mesure injonctive sous la forme de performance spécifique pour faire appliquer ces Conditions d’utilisation et toutes instructions supplémentaires, directives ou politiques émises par Bonnie Plants (incluant celles publiées sur le Site).

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Contacter Bonnie Plants

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Date d’entrée en vigueur : 7 octobre 2016

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